Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SAVON DE L'ARTISAN
Numéro de dépôt :
3401718
Date de dépôt :
04/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Présentation de la marque SAVON DE L'ARTISAN
Déposée le 4 janvier 2006 par CHARLOT PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « SAVON DE L'ARTISAN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARLOT PATRICK a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 février 2007 - Rejet total n°448093 - Publication au BOPI 2007-02-05
Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06